Règlement intérieur 2023/2024
Ce règlement s’inscrit dans le cadre défini par le règlement départemental des écoles maternelles et élémentaires et y fait référence en matière d’admission, de fréquentation, d’accueil, de surveillance, de vie scolaire.

I)                    ADMISSION ET INSCRIPTION

Les enfants âgés de trois ans révolus au jour de la rentrée scolaire et au plus tard le 31 décembre peuvent être admis en maternelle sur présentation du livret de famille, du carnet de santé attestant que l’enfant a reçu les vaccinations obligatoires pour son âge et du certificat d’inscription délivré par le maire de la commune.

II)                 FREQUENTATION ET OBLIGATION SCOLAIRE.

L’inscription à l’école maternelle engage la famille à :

·         assurer une fréquentation quotidienne de leur enfant pour favoriser le développement de sa personnalité.

·         à collaborer activement pour la préparation des apprentissages attendus à l’école élémentaire.

Retards : Les personnes responsables s’engagent aussi au respect des horaires. Il est indispensable que les enfants arrivent à l’heure afin d’éviter de perturber le déroulement des activités de classe.

Absences : Toute absence sera signalée à l’enseignant par téléphone ou par écrit le jour même.

–     Toute absence prévisible, en particulier avant et après les vacances scolaires, doit faire l’objet d’une demande motivée adressée à M. L’Inspecteur de l’Education Nationale après avis de la directrice de l’école.

–     Si l’enfant doit quitter l’école avant l’heure de la sortie, pour répondre à des obligations à caractère exceptionnel, une demande d’autorisation écrite doit être présentée par les parents.

 

v   Organisation du temps scolaire

Horaires

Lundi/Mardi/Jeudi/Vendredi : 8H45 – 12 H 13H45 – 16H30

L’accueil et la surveillance des enfants sont assurés 10 minutes avant la classe soit à partir de 8H35 le matin et de 13H35 l’après-midi.

Le matin, les enfants sont accueillis dans la classe.

A partir de 13H35, ils sont accueillis dans la cour pour les élèves de grande section et à la porte principale de la classe pour les autres élèves.

Sortie

–          Les enfants sont remis aux familles ou à toute personne désignée par eux par écrit.

La responsabilité de l’école cesse dès l’heure de la sortie soit 16H30.

Surveillance hors temps scolaire

Un service d’accueil est mis en place à l’école de 7h30 à 8h45 et de 16h30 à 18h45 sous la responsabilité du personnel communal.

III)               VIE SCOLAIRE

Respect mutuel :

Les élèves comme les familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du personnel communal, de l’ATSEM, des enseignants et au respect de leurs camarades et aux familles de ceux-ci.

Laïcité :

Les élèves ne peuvent porter aucun signe visible de nature religieuse.

Egalité fille-garçon :

Le principe de l’égalité des sexes sera appliqué.

v  Liaison école – familles
L’autorité parentale est un ensemble de droits et de devoirs ayant pour finalité l’intérêt de l’enfant.

En principe, l’autorité parentale est exercée conjointement par les deux parents.

La séparation des parents est sans incidence sur les règles d’exercice de l’autorité parentale.

Toute décision judiciaire – ou tout au moins partie de la décision dans laquelle le juge aux affaires familiales se prononce sur ses modalités – maintenant l’exercice conjoint de l’autorité parentale ou mettant fin à l’exercice en commun de celle-ci, doit être communiquée au directeur de l’école par les parents.

Tout changement de situation familiale doit être impérativement signalée par écrit (n° portable personnel, professionnel, adresse, personne habilitée à venir chercher l’enfant, etc.)

v  Assurances scolaires

L’assurance individuelle accident est obligatoire pour les sorties sur le temps scolaire (médiathèque, piscine, spectacle,  etc.) ainsi que pour toute participation à une activité dépassant le temps scolaire (pique-nique, voyage, etc.)

IV) LOCAUX SCOLAIRES : USAGE, SECURITE ET HYGIENE

Dispositions particulières aux écoles maternelles

La présence des ATSEM facilite l’application permanente des mesures d’hygiène.

Les vêtements prêtés aux enfants par l’école sont rendus lavés.

Pour des raisons de sécurité, il est demandé aux familles de ne pas mettre d’écharpes aux enfants mais un tour de cou et d’éviter les chaussures à lacets qui favorisent les chutes.

 

V)  DISPOSITIONS PARTICULIERES
v  Il n’est pas autorisé de fumer ni de vapoter dans les locaux scolaires et dans les lieux non couverts des écoles.

v  Il n’est pas autorisé de laisser des déchets alimentaires dans l’enceinte du groupe scolaire (bâtiments, cour, préau, plateau, etc.)

v  Les téléphones sont interdits à l’école et pourront être confisqués conformément à la loi 2018-698 du 03 août 2018.

Rappel : par respect du droit à l’image, aucune photographie ne peut être prise par les familles dans les locaux de l’école ou lors des sorties scolaires.

v  Matériel scolaire

Il convient de respecter le matériel mis à disposition de chacun.

Les livres prêtés par l’école doivent être entretenus et rendus en bon état. Tout livre endommagé ou perdu devra être remplacé.

v  Aucun objet dangereux ou susceptible de troubler l’ordre de la classe ne doit être apporté à l’école.

Il en est de même des jeux, de l’argent, des bijoux ou appareils de valeur élevée (l’école ne saurait être responsable de leur perte ou détérioration).

v  Médicaments

Le personnel n’est pas habilité à donner des médicaments sauf dans le cas d’un Protocole d’Accueil Individualisé. De même, aucun enfant ne sera autorisé à s’administrer seul des médicaments.

Il n’est pas autorisé de mettre des médicaments, du baume à lèvre, etc. dans les cartables.

Toute inscription à l’école vaut adhésion à ce règlement.

Le présent règlement intérieur a été voté par le conseil d’école dans sa séance du  mardi 14 novembre 2023.